ARTERO INSPIRING STYLE, S.A

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1. DONNÉES D'IDENTIFICATION

Nom de domaine : artero.com
Nom commercial : ARTERO INSPIRING
STYLE, S.A. Dénomination sociale : ARTERO
INSPIRING STYLE, S.A. Numéro
d'identification fiscale : A58778176
Siège social : C/ Call, 17 08002 Barcelone
Téléphone : (+34) 937509750
E-mail : [email protected] 

INSCRITE AU REGISTRE (du commerce/public) de Barcelone au tome 9897, Livre 9024, Folio 68, Feuille Numéro B-114024, Inscrip. 12.

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE 

Le site Web, y compris, mais sans s'y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, les logos, les textes et/ou les graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE qui, le cas échéant, dispose d'une licence ou d'une autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site Web sont dûment protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle et sont inscrits dans les registres publics correspondants.

Quelle que soit la finalité à laquelle ils sont destinés, la reproduction, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation, totales ou partielles, nécessitent en tout état de cause l'autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les dessins, logos, textes et/ou graphiques qui n'appartiennent pas au RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site Web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, et ces derniers sont eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site Web, et, en tout état de cause, à rediriger vers le site Web principal de
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La PARTIE RESPONSABLE reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants en faveur de leurs propriétaires, et la simple mention ou apparition sur le site Web n'implique pas l'existence de droits ou de responsabilités quelconques sur ceux-ci, ni l'approbation, le parrainage ou la recommandation de ceux-ci. Si vous souhaitez faire des commentaires sur d'éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou sur l'un des contenus du site Web, vous pouvez le faire en envoyant un courrier électronique à [email protected].

3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

La loi applicable en cas de litige ou de conflit d'interprétation des dispositions qui composent les textes légaux, ainsi que pour toute question liée aux services de ce site Web, sera la loi espagnole.

Dernière mise à jour : 02/07/2021